Ressources

Directive RED II Notice d’application

// Directive RED II Notice d’application


La filière méthanisation a connu ces dernière année un important développement avec la construction de nombreuses unités de méthanisation sur nos territoires.
Soucieuses de toujours accompagner au mieux les exploitants d’unités de méthanisation, les Chambres d’agriculture du Grand Est, dans le cadre du projet Air Climat Sol Energie (ACSE), soutenu par l’ADEME et le conseil Régional Grand Est, ont souhaité développer un outil pédagogique de mise en application de la directive européenne RED II sur les unités de méthanisation.
Cet outil se veut simple mais pédagogique de manière à faciliter la compréhension et l’application de la directive sur la durabilité. Ainsi, 22 fiches vous permettront de comprendre les principes de la directive et d’identifier les axes majeurs à appliquer sur votre site afin d’être certifié.

 

Le programme Air Climat Sol Energie est un programme régional, porté par le réseau des Chambres d’agriculture du Grand Est dans le cadre de financements de la Région Grand Est et de l’ADEME Grand Est. Il aborde les thématiques de l’adaptation au changement climatique, la transition bas carbone, l’économie et l’autonomie d’énergie, la fertilité des sols et le stockage carbone, la qualité de l’air et la détection des innovations pour l’agriculture du Grand Est.
Les objectifs de ces différents axes sont de :
• s’approprier de nouvelles pratiques et de les évaluer techniquement et économiquement,
• créer et mutualiser des références et des outils en mesurant, diagnostiquant et expérimentant,
• transférer aux conseillers et aux agriculteurs l’ensemble des connaissances acquises.


Fiche technique
Type de ressource Fichier
Auteur(s) Audry Croenne
Co-auteur(s)
Date d'édition 2023
Nb. de pages 44
Format PDF
Résumé de la politique de confidentialité

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.methanaction.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.methanaction.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause FRCuma Nouvelle-Aquitaine ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.methanaction.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.methanaction.com l’obligation ou non de fournir ces informations.