Catégories
10/05/2016

Étude régionale « Gisement et potentiel de développement de la méthanisation sur le territoire aquitain »

Retrouvez toutes les présentations et tous les résultats de l’étude de gisement et de potentiel de développement de la méthanisation sur le territoire aquitain commandée…
Résumé de la politique de confidentialité

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.methanaction.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.methanaction.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause FRCuma Nouvelle-Aquitaine ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.methanaction.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.methanaction.com l’obligation ou non de fournir ces informations.